Mentions légales
et infos

1. Éditeur du site

​

• Nom de l’association : Centre Social et Culturel Arts et Loisirs

• Forme juridique : Association loi 1901

• Adresse du siège social : 24, avenue de l'europe 88150 THAON-LES-VOSGES

• Téléphone : 03.29.39.12.43

• Email : accueil@centresocial-thaon.fr

• Numéro SIRET : 414 283 598 00012

• Code APE : 93.29Z

• N° d'agrément d'éducation populaire : 88343

• Directeur de la publication : Christian BOROWSKI

• Responsable de la rédaction : Johnathan HIMBER

​

2. Hébergement du site

​

• Hébergeur : Wix Online Platform Limited

• Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

• Téléphone : +1 415-639-9034

​

3. Propriété intellectuelle

​

Le logo et les affiches créés par le Centre Social et Culturel Arts et Loisirs de Thaon-les-Vosges sont mis à disposition sous une licence libre. Ils peuvent être utilisés, reproduits et partagés librement, à condition de ne pas en faire un usage commercial et de mentionner l’origine : Centre Social et Culturel Arts et Loisirs de Thaon-les-Vosges.

Les autres éléments visuels (images, icônes, illustrations) utilisés sur ce site proviennent de bibliothèques libres ou sous licence telles que Wix, Flaticon et Freepik. Ces éléments sont utilisés conformément aux conditions d’utilisation de ces plateformes. L’association ne revendique aucun droit de propriété sur ces contenus tiers.

​

4. Responsabilité

​

L’association s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

​

5. Données personnelles – RGPD

​

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :

• Les données collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, email, message) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes.

• Ces données ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

• Elles sont conservées pendant une durée maximale de 12 mois.

• Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’opposition ou de suppression en écrivant à : [email RGPD ou contact].

Un bandeau d’information sur l’utilisation des cookies est affiché lors de la première visite du site. Aucune donnée de navigation n’est exploitée à des fins commerciales.

​

6. Cookies

​

Ce site utilise des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de suivi n’est utilisé. Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau de consentement affiché à l’arrivée sur le site.